ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE

Ouvert

France (BOAMP)

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Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve

France

20 nov. 2026

Description

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter. Pompes

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve

Pays

France

Date limite

20 nov. 2026

Publié

20 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-102021

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