Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02).

Ouvert

TED (EU)

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GrandSoissons Agglomération

France

1 déc. 2026

Description

Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02). Les besoins du pouvoir adjudicateur sont détaillés dans le CCTP et les annexes financières. Engagements environnementaux du titulaire : Transport amp; Éco-conduite : Tournées optimisées, véhicules propres et chauffeurs formés à l'éco-conduite. Recyclage : Valorisation du verre et du papier/carton via des filières locales ou en circuit court. Suivi annuel (avant le 31 janvier) : Remise du bilan des tonnages par matière avec BSD et certificats de valorisation associés.

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

GrandSoissons Agglomération

Pays

France

Régions (NUTS)

Aisne

Catégorie

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services90511000

Date limite

1 déc. 2026

Publié

27 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 746981-2026

Avis complet et documents de consultationDocuments de consultation

Comment soumissionner

Procédure

Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner

Déposez votre offre sur

https://www.proxilegales.fr

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Comment l’attribution est décidée

Prix des prestations, Valeur technique, Performance environnementale, Performance environnementale de l'offre

Conditions du marché

Type de marché

Services

Lieu d’exécution

FRE21

Durée

48 mois

Votre offre doit rester valable

3 mois

Accord-cadre

Oui, sans remise en concurrence

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Non autorisées

Financé par l’UE

Non

Base juridique

32014L0024

Contacter l’acheteur

E-mail

commandepublique@ville-soissons.fr

Téléphone

0323599103

Adresse

11 Avenue François Mitterrand - Les Terrasses du Mail, 02880, Cuffies

Site web

http://www.agglo-soissonnais.com

Point de contact

Mahoula DOSSO

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