Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre.
TED (EU)
ISERE AMENAGEMENT
France
1 déc. 2026
Description
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum fixé en valeur à 60 000 € HT. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum, avec un montant maximum fixé en valeur à 60 000 Euros HT.
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
ISERE AMENAGEMENT
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71353000, 71351810
Date limite
1 déc. 2026
Publié
2 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 762364-2026
Comment soumissionner
Procédure
Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner
Déposez votre offre sur
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Y2J-byRErX
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Comment l’attribution est décidée
Prix des prestations, Valeur technique de l’offre, Caractéristiques environnementales de l’offre
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRK24
Durée
4 ans
Votre offre doit rester valable
180 jours
Accord-cadre
Oui, sans remise en concurrence
Système d’acquisition dynamique
Non
Financé par l’UE
Non
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
s.bainier@elegia-groupe.fr, tj-lyon@justice.fr
Téléphone
04 76 70 97 97, 04 72 60 70 12
Adresse
4 rue Léon SESTIER, 38000, Grenoble
Point de contact
Madame Servane BAINIER
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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