Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable

Ouvert

TED (EU)

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HAUT BUGEY AGGLOMERATION

France

30 nov. 2026

Description

Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

HAUT BUGEY AGGLOMERATION

Pays

France

Régions (NUTS)

Ain, anyw

Catégorie

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71000000

Date limite

30 nov. 2026

Publié

29 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 754637-2026

Avis complet et documents de consultationDocuments de consultation

Comment soumissionner

Procédure

Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner

Déposez votre offre sur

https://marchespublics.ain.fr/

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Comment l’attribution est décidée

Valeur technique (56 points), Prix (40 points), Prise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (4 points)

Conditions du marché

Type de marché

Services

Lieu d’exécution

FRK21

Durée

1 an

Votre offre doit rester valable

120 jours

Accord-cadre

Oui, sans remise en concurrence

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Non autorisées

Financé par l’UE

Non

Reconductions maximales

3

Base juridique

32014L0025

Contacter l’acheteur

E-mail

marches@hautbugey-agglomeration.fr

Téléphone

0474812389

Adresse

57 rue René NicodCS 80502, 01117, OYONNAX CEDEX

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