ACCORD CADRE RELATIF A L'EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR DES ELEVES OU ETUDIANTS EN SITUATION DE HANDICAP SUR LES SECTEURS DE VICHY ET CÉRILLY/COSNE D'ALLIER – 2 Lots

Ouvert

TED (EU)

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Région Auvergne Rhône-Alpes Direction des Achats

France

1 déc. 2026

Description

Exécution de transports scolaires pour des élèves ou étudiants en situation de handicap domiciliés dans l'Allier avec des véhicules légers, hors utilisation de véhicules sanitaires, secteur : Vichy. Pour le lot 1 il doit être prévu au moins 2 véhicules légers permettant chacun le transport d'au moins un fauteuil électrique ou manuel. Exécution de transports scolaires pour des élèves ou étudiants en situation de handicap domiciliés dans l'Allier avec des véhicules légers, hors utilisation de véhicules sanitaires, secteur Cérilly – Cosne d'Allier. Pour le lot 2 il doit être prévu au moins 3 véhicules légers dont 1 de 8 places assises hors conducteur.

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Région Auvergne Rhône-Alpes Direction des Achats

Pays

France

Régions (NUTS)

Allier

Catégorie

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) · Transport services60112000

Date limite

1 déc. 2026

Publié

28 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 752260-2026

Avis complet et documents de consultationDocuments de consultation

Comment soumissionner

Procédure

Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner

Déposez votre offre sur

https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Comment l’attribution est décidée

Moyens et organisation mis en place pour répondre aux besoins de fluidité des informations pour contacter le candidat, Formation des personnels de conduite, Gestion des incidents, Prix

Conditions du marché

Type de marché

Services

Lieu d’exécution

FRK11

Durée

1 an

Votre offre doit rester valable

9 mois

Accord-cadre

Oui, sans remise en concurrence

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Non autorisées

Financé par l’UE

Non

Reconductions maximales

0

Base juridique

32014L0024

Contacter l’acheteur

E-mail

mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr

Téléphone

0426733700

Adresse

101 cours Charlemagne, 69269, Lyon Cedex 2

Site web

www.auvergnerhonealpes.fr/175-marches-publics-de-la-region.htm

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