Accords-cadres pour la réalisation de travaux d'assainissement des Eaux Usées sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Mont Saint-Michel Normandie (CAMSMN)

Ouvert

France (BOAMP)

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CA Mont Saint Michel - Normandie

France

30 nov. 2026

Description

Le lot n°1 est un accord-cadre mono-attributaire, il donnera lieu à l'émission de bons de commande pour des opérations d'un montant maximum de 100 000 euros HT. Montant maximum de travaux par an : 650 000 euros HT soit 2 600 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années). Le lot n°2 est un accord-cadre multi-attributaires. Il sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) et donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des 3 titulaires (selon stipulation du CCAP). Montant maximum de travaux par an : 3 500 000 euros HT soit 14 000 000 euros HT sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 années). Assainissement

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

CA Mont Saint Michel - Normandie

Pays

France

Régions (NUTS)

Manche, Calvados, Loire-Atlantique, Paris

Catégorie

Travaux de construction · Construction work45232410, 45232411

Date limite

30 nov. 2026

Publié

25 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-103280

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