CC Interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux MP
France (BOAMP)
CC du Pays Fouesnantais
France
30 nov. 2026
Description
Marché de fourniture et acheminement de gaz naturel pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais et les membres du groupement. Electricité (travaux)
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie · Petroleum products, fuel and electricity · Public utilities09123000, 65200000, 65210000
Date limite
30 nov. 2026
Publié
30 oct. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-105117
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FranceCC du Pays Fouesnantais
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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