Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06

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France

10 nov. 2026

Description

La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes (Articles R2162-13 et R2162-14 du code sus visé). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le montant maximum sur la durée globale du marché est de 714 200 Euros HT. Le montant maximum sur la durée globale du marché par lot est indiqué dans l'annexe 5 du RC. Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de la notification de l'Accord Cadre au titulaire jusqu'au 30/06/2028. Il peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an de manière tacite, à compter du 01/07/2028. La fourniture d’échantillon pour chaque lot est obligatoire. Les modalités sont précisées à l’article 14 du RC. Denrées alimentaires

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Pays

France

Régions (NUTS)

Alpes-Maritimes

Catégorie

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes · Food, beverages and tobacco15110000, 15200000

Date limite

10 nov. 2026

Publié

11 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-97739

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