CHEQUE CADEAUX MULTI-ENSEIGNES NAISSANCES / MARIES - PACSES / MEDAILLES

Ouvert

France (BOAMP)

Tous les appels d’offres ouverts en France

AGOSPAP

France

2 nov. 2026

Description

La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 et L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux articles R.2162-1 et R.2162-2 (alinéa 2), R.2162-4 et R.2162-13 et 14 du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie règlementaire du code de la commande publique. L'Agospap transmettra au Titulaire du marché des bons de commande correspondant au nombre de demandes de ses ouvrants droit demandeurs de cette prestation. L'Agospap pourra passer commande jusqu'à la fin de la période en cours. Chèque cadeau

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

AGOSPAP

Pays

France

Régions (NUTS)

Paris

Catégorie

Services de santé et services sociaux · Health and social work services · Financial and insurance services85300000, 66133000

Date limite

2 nov. 2026

Publié

24 sept. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-91724

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