Collecte et traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes
France (BOAMP)
Cc Grand Cubzaguais
France
8 déc. 2026
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets du Grand Cubzaguais Communauté de Communes. Les prestations, les flux de déchets, les sites desservis et leurs modalités particulières sont définis dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et son annexe 1. Il s'articule en 2 lots : - Lot 1 : Collecte de déchets ménagers en porte en porte sur les sites du Grand Cubzaguais - Lot 2 : Mise à disposition et collecte de bennes pour la gestion des déchets verts et encombrants des services techniques du Grand Cubzaguais Ordures ménagères (prestations), Prestations de services, Déchets non ménagers (prestations)
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Date limite
8 déc. 2026
Publié
10 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-109347
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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