Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon

Ouvert

France (BOAMP)

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Ville de Lyon

France

23 oct. 2026

Description

Collecte sélective et revalorisation des déchets papier et carton de la Ville de Lyon. Les accords-cadres sont conclus pour une durée initiale à compter du 06/02/2027 ou de leur date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 05/02/2029. Ils sont reconductibles pour 1 période de 2 ans selon les modalités définies au CCAPC. Le lot n°2 est réservé à des Entreprises Adaptées (E.A) mentionnés aux articles L.5213-13 et suivants du code du travail ou à des Etablissements et Service d'Aide par le Travail (E.S.A.T) mentionnés à l'article L.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou à des structures équivalentes. Le lot n°3 est réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L.5132-4 du Code du travail ou à des structures équivalentes Déchets non ménagers (prestations)

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Ville de Lyon

Pays

France

Régions (NUTS)

Rhône, Isère

Catégorie

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services90511400

Date limite

23 oct. 2026

Publié

24 sept. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-91698

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