Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux

Ouvert

France (BOAMP)

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Centre Hospitalier Alpes Léman

France

26 nov. 2026

Description

Collecte, transport et amélioration continue du tri des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et des déchets non dangereux. Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre Hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-2-5°a) du code de la Santé Publique) au bénéfice des membres bénéficiaires du GHT. A ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe le contrat pour son compte et/ou celui des établissements parties bénéficiaires. Les établissements bénéficiaires sont pour leur part, responsables de l'exécution du contrat à l'exception de la passation d'éventuels avenants. Forme de marché : accord-cadre avec maximum à bons de commande. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Ordures ménagères (prestations)

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Centre Hospitalier Alpes Léman

Pays

France

Régions (NUTS)

Haute-Savoie, Isère

Catégorie

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services90513000

Date limite

26 nov. 2026

Publié

27 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-104002

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