Diagnostic écologique, des eaux et des milieux humides préalable à l'aménagement du site des Alloves à Saint-Martin-d'Hères

Commune De Saint-Martin-D'Heres

France

19 nov. 2026

Description

Cet accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville de Saint-Martin-d'Hères et Grenoble-Alpes-Métropole dont le coordonnateur est la Ville de Saint-Martin-d'Hères. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'objectif de cette étude est de disposer d'un état initial suffisamment complet pour caractériser les sensibilités du secteur, anticiper les incidences potentielles du projet et alimenter la conception d'un projet urbain ainsi que les futures études et procédures réglementaires, notamment l'étude d'impact environnemental et, le cas échéant, les procédures relevant de la réglementation sur l'eau Etude

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Pays

France

Régions (NUTS)

Isère

Date limite

19 nov. 2026

Publié

29 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-105317

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