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Ouvert

France (BOAMP)

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Communaute De Communes Saône Beaujolais

France

15 janv. 2027

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Assainissement, Espaces verts

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Communaute De Communes Saône Beaujolais

Pays

France

Régions (NUTS)

Rhône

Date limite

15 janv. 2027

Publié

12 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-109896

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