Fourniture des brosses pour les aspiratrices de chaussées du service propreté de la Ville de Rodez

Ouvert

France (BOAMP)

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Ville Rodez

France

5 nov. 2026

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, elles s'exécuteront au moyen de bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique, sans montant minimum et avec un montant maximum. Le seuil maximum annuel : 25 000,00 Euros HT. (Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.) L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans Nettoyage urbain

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Ville Rodez

Pays

France

Régions (NUTS)

Aveyron

Date limite

5 nov. 2026

Publié

14 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-99747

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