Inventaire et diagnostic du patrimoine arboré

Ouvert

France (BOAMP)

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Commune de Cherbourg-en-Cotentin

France

2 déc. 2026

Description

Accord-cadre avec bons de commande. Accord-cadre conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation Prestations de services, Espaces verts

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Commune de Cherbourg-en-Cotentin

Pays

France

Régions (NUTS)

Manche

Date limite

2 déc. 2026

Publié

10 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-109621

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