L'inventaire et le diagnostic du patrimoine arboré de la ville de Gennevilliers et dans les propriétés communales (Ménilles, Ceillac et Les Gets)

Ouvert

France (BOAMP)

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Ville de Gennevilliers

France

26 oct. 2026

Description

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum annuel HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Prestations de services, Espaces verts

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Ville de Gennevilliers

Pays

France

Régions (NUTS)

Hauts-de-Seine

Date limite

26 oct. 2026

Publié

25 sept. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-93080

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