Maintenance préventive et curative chaudières du Chu Nimes ainsi que la fourniture de pièces détachées
France (BOAMP)
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
France
25 janv. 2027
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du Code de la commande publique 1.3 - Type et forme de contrat La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 200 000 euro(s) HT pour les 4 ans, mono-attributaire est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum pour un an est de 50 000 euro(s) soit 200 000 euro(s) pour les 4 ans du marché. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. 1.4 - Décomposition de la consultation Il n'est pas prévu de décomposition en lots pour des contraintes organisationnelles et techniques propre au CHU NIMES. Le marché est attribué à un seul opérateur économique Chauffage (exploitation, entretien)
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Pays
France
Régions (NUTS)
Date limite
25 janv. 2027
Publié
13 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-110398
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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