Mesures environnement réglementaire et investigations des milieux (eau, air, bruit, sols)
France (BOAMP)
Tisséo Voyageurs
France
Description
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de conseil et analyse réglementaire environnement et sécurité au travail. L'accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est fixée au 01/07/2027. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans et 36 mois. Les prestations sont réparties en deux lots se décomposant comme suit : Lot 1 : Mesures environnement réglementaire et investigations des milieux (eau, air, bruit, sols) Lot 2 : Conseil et analyse réglementaire sécurité au travail Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Pour le lot 1, la période initiale sera conclue pour un montant maximum de 150 000 euro(s) H.T. et la période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 60 000 euro(s) HT. Pour le lot 2, la période initiale sera conclue pour un montant maximum de 120 000 euro(s) H.T. et la période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 80 000 euro(s) HT. Le seuil maximum de commande sur la durée totale de l'accord-cadre est de 740 000 euros H.T Prestations de services
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services · Architectural, engineering and inspection services90714500, 71620000, 90721000
Publié
22 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-112802
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