Nettoyage des parcs de stationnement Rotonde et Rambot à Aix-en-Provence
France (BOAMP)
SEMEPA
France
7 déc. 2026
Description
Assignation au fond : au moins 15 jours avant la date d'audience et dépôt au greffe au plus tard 8 jours avant la date d'audience, sauf procédure d'urgence. Référé indemnitaire : dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet ou sans délai en cas de décision implicite de rejet née du silence gardé pendant plus de 2 mois. Nettoyage de locaux
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services90914000
Date limite
7 déc. 2026
Publié
6 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-107392
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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