[Phase candidature] 9476-9479 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA RÉALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION SPS CATÉGORIES 1, 2, ET 3 AU PROFIT DES OPÉRATIONS DE TRAVAUX DU SID ATL NE NÉCESSITANT PAS D'ACCÈS A DES ISC (lot 1: Dprt 22 et 29, lot 2 Dprt 56)
TED (EU)
MINARM/SGA/DCSID/SID ATL (Ministère des Armées/Secrétariat Général pour l’Administration/Direction Centrale du Service d’Infrastructure de la Défense/Service d’Infrastructure de la Défense Atlantique)
France
10 déc. 2026
Description
Missions de prestations intellectuelles portant sur réalisation de missions de coordination SPS pour toutes prestations des catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de bâtiment, de génie civil et d'infrastructure industrielle. Missions de prestations intellectuelles portant sur réalisation de missions de coordination SPS pour toutes prestations des catégories 1, 2, et 3 au profit des opérations de travaux de bâtiment, de génie civil et d'infrastructure industrielle - Dprt 56
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71317210
Date limite
10 déc. 2026
Publié
2 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 763276-2026
Comment soumissionner
Procédure
Négociée, avec mise en concurrence préalable
Déposez votre offre sur
https://www.marches-publics.gouv.fr
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Comment l’attribution est décidée
voir pièce-jointe 1
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRH02, FRH01, FRH04
Durée
24 mois
Accord-cadre
Oui, sans remise en concurrence
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Non autorisées
Financé par l’UE
Non
Reconductions maximales
5
Base juridique
32009L0081
Contacter l’acheteur
sid-atlantique-sd-ac-bam-section-maint.contact.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone
+33298148963
Adresse
BCRM de Brest – SID Atlantique – CC16, 29200, Brest cedex 9
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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