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Ouvert

France (BOAMP)

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Région Occitanie

France

30 nov. 2026

Description

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date du 24/03/2027 est prévisionnelle et non contractuelle. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. fonds propres de la collectivité Audit

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Région Occitanie

Pays

France

Régions (NUTS)

Isère, Haute-Garonne

Catégorie

Services aux entreprises · Business services: law, marketing, printing, security79212000, 79210000

Date limite

30 nov. 2026

Publié

28 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-104218

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