Transport pour les Accueils Collectifs de Mineurs - ACM

Commune de WATTRELOS

France

4 janv. 2027

Description

Le lot 1 comprend les déplacements qui peuvent avoir lieu durant l'année scolaire, à savoir :les classes nature, les rencontres sportives, les transports d'élèves vers la piscine, les déplacements à l'Assemblée Nationale, les classes découvertes au Musée d'Art et des Traditions etc. Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur. ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE. Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP) Montant maximum annuel: 45 000 € HT Transport

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Pays

France

Régions (NUTS)

Nord

Date limite

4 janv. 2027

Publié

22 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-112831

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