Transport pour les Accueils Collectifs de Mineurs - ACM
France (BOAMP)
Commune de WATTRELOS
France
4 janv. 2027
Description
Le lot 1 comprend les déplacements qui peuvent avoir lieu durant l'année scolaire, à savoir :les classes nature, les rencontres sportives, les transports d'élèves vers la piscine, les déplacements à l'Assemblée Nationale, les classes découvertes au Musée d'Art et des Traditions etc. Par ailleurs, des prestations accessoires - repas, visites, excursion, etc - sont susceptibles d'être demandées au titulaire. Ces prestations seront rémunérées aux frais réels sur présentation des justificatifs auquel sera appliqué un coefficient majorateur. ATTENTION : Ce coefficient sera à préciser dans l'offre par l'intermédiaire du document spécifique joint au DCE. Le marché public à conclure dans le cadre de la présente consultation prend la forme d’un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel exprimés en valeur, en application des articles L2125-1.1° et R2162-1 à -14 du Code de la Commande Publique (CCP) Montant maximum annuel: 45 000 € HT Transport
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) · Transport services60100000
Date limite
4 janv. 2027
Publié
22 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-112831
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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