Travaux de terrassement nécessaires à l'exécution des opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics)
TED (EU)
Ville de Fréjus
France
26 nov. 2026
Description
Accord-cadre de travaux pour la réalisation de terrassements liés aux opérations d'archéologie (fouilles et diagnostics) sur la commune de Fréjus. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il inclut des clauses environnementales
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Travaux de construction · Construction work45112000
Date limite
26 nov. 2026
Publié
27 oct. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 745637-2026
Comment soumissionner
Procédure
Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner
Déposez votre offre sur
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1893054
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Comment l’attribution est décidée
Valeur technique, jugée au regard du cadre de mémoire technique (Sc1: Moyens humains et matériels mis à disposition pour l'exécution des travaux (Cv des chauffeurs, fiches techniques des engins, leur vétusté...)/35, Sc2: Méthodologie et compréhension des spécificités d'un chantier archéologique)/20), Performances en matière de protection de l'environnement, jugées au regard du cadre de mémoire technique et environnemental des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat, Prix des prestations
Ouverture des offres
2026-11-30+01:00
Conditions du marché
Type de marché
Travaux
Lieu d’exécution
FRL05
Durée
12 mois
Votre offre doit rester valable
6 mois
Accord-cadre
Oui, sans remise en concurrence
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Non autorisées
Financé par l’UE
Non
Reconductions maximales
3
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
marchespublics@ville-frejus.fr
Téléphone
0494176716
Adresse
45 Place formigé, 83608, Frejus
Site web
http://www.ville-frejus.fr
Point de contact
Maire le
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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