Lot 10 Sde d'intubation endotrachéale à ballonnet pr intubation de courte durée (bloc opératoire, urgences)

Le présent accord-cadre a pour objet : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR ABORD PULMONAIRE, ANESTHESIE, MONITORAGE Les établissements du GHT SLS concerné par l’accord-cadre sont les suivants : - CHU Amiens Picardie pour l’ensemble des lots. - CH Abbeville pour les lots 2, 9, 10, 14, 15, 19, 20, 22, 23, 28, 31, 34, 35, 36, 44, 50 et 64. - CHAM pour les lots 12, 13, 34, 57, 58, 63, 77. La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique En application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique, il s’agit d’un accord cadre à émission de bons de commande mono-attributaire ou multi attributaires (uniquement concernant les lots 36, 57 et 67 selon les modalités de règles de multi-attribution à l’article 2.5 du CCAP). L’accord-cadre est conclu : o sans minimum pour chacun des lots o avec un maximum en quantité par lot, par période et par établissement (voir article 2.2 du ccap). Pour tous les lots (sauf le lot 29) : L’accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/02/2027 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu’au 31/01/2028, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, à sa date de reconduction sans que la durée totale de l’accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Pour le lot 29 : L’accord cadre est conclu pour une période initiale à compter du 15/08/2027 (ou de sa notification si ultérieure) jusqu’au 31/01/2028, reconductible tacitement 3 fois 12 mois, à sa date de reconduction sans que la durée totale de l’accord cadre ne puisse excéder 4 ans. Conformément à l’article R.2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. La non reconduction éventuelle pourra se faire par lot. L’attributaire en sera alors informé 3 mois au plus tard avant la fin de chaque période en cours. La présente consultation prévoit une clause relative aux modalités d’exécution relatives aux développement durable prévue à l'article 4.2 du CCAP. Aucune clause sociale n'est prévue. L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique, des marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires exécutées par le fournisseur initial et qui sont destinées soit au renouvellement partiel de fournitures ou d’installations, soit à l’extension de fournitures ou d’installations existantes, lorsque le changement de fournisseur obligerait l’acheteur à acquérir des fournitures ayant des caractéristiques techniques différentes entraînant une incompatibilité ou des difficultés techniques d’utilisation et d’entretien disproportionnées. Les candidats présentent 3 variantes au maximum par lot. Lorsqu’un candidat présente une variante, il est imposé le dépôt d’une offre de base. En l’absence de l’offre de base exigée, l’offre variante proposée par le candidat sera considérée irrégulière. Code principal Description 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels 33157000-5 Oxygénothérapie et assistance respiratoire 33170000-2 Anesthésie et réanimation 33182200-1 Système de stimulation cardiaque Matériel médical