Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).-.
France (BOAMP)
Collectivité
France
30 nov. 2026
Description
Le candidat déclare sur l’honneur ne relever d’aucun des motifs d’exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique. Les justificatifs correspondants seront demandés à l’attributaire pressenti avant la notification du marché. Conteneur, poubelles
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) · Construction structures and materials44613800
Date limite
30 nov. 2026
Publié
24 sept. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-91857
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Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
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Clôture: 30 nov. 2026
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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