Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire ayant pour objet la fourniture de conteneurs aériens en apport volontaire (PAV).
France (BOAMP)
SMTOM REGION VILLERUPT
France
30 nov. 2026
Description
L’accord-cadre est passé en application des articles R. 2162-2 et R.2162-13, R. 2162-12 et R.2162-14, il donnera lieu à l’émission de bons de commande avec un Bordereau de Prix Unitaire (BPU) au fur et à mesure des besoins du Pouvoir Adjudicateur. Conteneur, poubelles, Verre
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) · Construction structures and materials · Transport equipment44613800, 34928480
Date limite
30 nov. 2026
Publié
25 sept. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-92302
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