Accord-cadre à marchés subséquents pour des prestations de technique (CT) et de coordination de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les besoins de cinq membres du Groupement de commandes L4H
TED (EU)
Société Coopérative de Coordination L4H
France
29 nov. 2026
Description
CT - Guingamp Habitat SPS - Guingamp Habitat CT - LB Habitat SPS - LB Habitat CT - Département 22 - Habitat CT - Département 29 - Habitat CT - Département 35 - Habitat CT - Département 56 - Habitat SPS - Département 22 - Habitat SPS - Département 29 - Habitat SPS - Département 35 - Habitat SPS - Département 56 - Habitat CT - ELIGÉO (ex-Mancelle d'Habitation) SPS - ELIGÉO (ex-Mancelle d'Habitation) CT - Touraine Logement SPS - Touraine Logement
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Société Coopérative de Coordination L4H
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71631300, 71317210
Date limite
29 nov. 2026
Publié
28 oct. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 751383-2026
Comment soumissionner
Procédure
Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner
Déposez votre offre sur
https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=28579
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Autorisée
Dossier de consultation
Librement accessible
Ouverture des offres
2026-11-30+01:00
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRB04
Votre offre doit rester valable
48 mois
Accord-cadre
Oui, avec remise en concurrence à chaque marché subséquent
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Non autorisées
Financé par l’UE
Non
Reconductions maximales
3
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
contact@touraine-logement.fr
Téléphone
0247701835
Adresse
21 rue Jules Le Grand, 56100, Lorient
Site web
http://www.touraine-logement.fr/professionnels-et-offres-de-marche.html
Point de contact
LHERVE Yves-Marie
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Missions de CSPS - ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE À MARCHÉS SUBSÉQUENTS
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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