Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à l’organisation d’opérations funéraires et obsèques-.

Ouvert

France (BOAMP)

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Commune de Troyes

France

30 oct. 2026

Description

La présente consultation porte sur l’organisation d’opérations funéraires et obsèques. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel fixé à 40 000€ HT. Le titulaire retenu sera consulté, à chaque survenance d’un besoin, par le biais de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, et aux articles R2162-13 et 14 pour les dispositions propres aux bons de commande. Les prestations seront réalisées conformément aux délais prescrits par la réglementation applicable aux opérations funéraires et aux délais fixés par la Ville de Troyes dans chaque bon de commandes.-. Prestations de services

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Commune de Troyes

Pays

France

Date limite

30 oct. 2026

Publié

6 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-96499

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