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Ouvert

France (BOAMP)

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Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

France

10 déc. 2026

Description

Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre n'est pas à tranches. Les variantes sont interdites Prestations de services

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Pays

France

Régions (NUTS)

Bouches-du-Rhône

Date limite

10 déc. 2026

Publié

9 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-108878

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