BROYAGE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE-BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (3 LOTS)

Ouvert

TED (EU)

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CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

France

10 déc. 2026

Description

La présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations de broyage des déchets verts sur la plateforme de Béthune. Montant maximum pour la période initiale: 1 000 000 euros HT Montant maximum pour chaque période de reconduction: 500 000 euros HT La présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des prestations de transport et de traitement des déchets verts broyés de la plateforme de Béthune vers le site du titulaire Montant maximum pour la période initiale: 3 000 000 euros HT Montant maximum pour chaque période de reconduction: 1 500 000 euros HT La présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. Ce lot concerne des Prestations de chargement, de transport et de traitement des déchets verts non broyés des plateformes et déchetteries de l’agglo vers le site du titulaire Montant maximum pour la période initiale: 1 000 000 euros HT Montant maximum pour chaque période de reconduction: 500 000 euros HT

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

Pays

France

Régions (NUTS)

Pas-de-Calais

Catégorie

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services · Agricultural, forestry and horticultural services90500000, 77120000

Date limite

10 déc. 2026

Publié

11 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 784753-2026

Avis complet et documents de consultationDocuments de consultation

Comment soumissionner

Procédure

Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner

Déposez votre offre sur

https://marchespublics596280.fr

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Critères d’attribution

Valeur technique, Valeur environnementale, Valeur Technique, Performances en matière de protection de l'environnement

Comment l’attribution est décidée

Cf articles 7.1 et 7.2 du règlement de la consultation

Conditions du marché

Type de marché

Services

Lieu d’exécution

FRE12

Durée

4 ans

Votre offre doit rester valable

6 mois

Accord-cadre

Oui, sans remise en concurrence

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Non autorisées

Financé par l’UE

Non

Reconductions maximales

2

Base juridique

32014L0024

Contacter l’acheteur

E-mail

contact@bethunebruay.fr

Téléphone

0362614607

Adresse

100 avenue de Londres, BETHUNE, 62411

Site web

www.bethune-bruay.fr

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