Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
France (BOAMP)
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
France
16 nov. 2026
Description
La consultation aboutira à un Accord cadre mono attributaire exécuté au moyen de bons de commandes émis (Articles R2162-13 et R2162-14 du même code). Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord cadre et pourront s'exécuter au plus tard dans un délai de 3 mois après le dernier jour de validité de l'accord cadre. Le montant maximum est de 240 000 Euros HT pour le lot 1, 240 000 Euros HT pour le lot 2 et 70 000 Euros HT pour le lot 3 sur la durée globale du marché. Pour les Lots 1 et 2 : Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d' 1 année à compter de la notification de l'Accord Cadre au titulaire. Il peut être reconduit 3 fois par période successive de 1 an de manière tacite. Pour le Lot 3 : Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d'une année à compter du 01/01/2028. Pour le Lot 3 : Le présent Accord Cadre est conclu pour une période initiale d’une année à compter du 01/01/2028. Il peut être reconduit 1 fois par période successive de 1 an de manière tacite comprenant les exercices 2028 et 2029 inclus. Audit
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services aux entreprises · Business services: law, marketing, printing, security79200000
Date limite
16 nov. 2026
Publié
7 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-107817
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