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Ouvert

France (BOAMP)

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HUS-Etablissement support du GHT 10

France

6 nov. 2026

Description

Attestation de régularité fiscale pour l'année civile en cours Attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales de moins de 6 mois Relevé d'identité bancaire (Rib)Document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ou les membres en cas de groupement Formulaires types pour les candidats : le Dc1 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) et en cas de sous-traitance lors du dépôt de l'offre le Dc4 (Déclaration de sous-traitance)Attestation sur l'absence de participation d'entité russe, à signer obligatoirement dans les procédures formalisées L'annexe 4 au Ccp - Fiche de renseignements fournisseurs complétéeattestation d'assurance responsabilité civile/professionnelle en cours de validité Diététique

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

HUS-Etablissement support du GHT 10

Pays

France

Régions (NUTS)

Isère, Bas-Rhin

Catégorie

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes · Food, beverages and tobacco15882000

Date limite

6 nov. 2026

Publié

4 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-95427

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