Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Ouvert

France (BOAMP)

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Le Mans Métropole

France

9 nov. 2026

Description

La consultation lancée par un groupement de commandes entre le Mans Métropole et la Ville du Mans. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, d'un an renouvelable 3 fois à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure. Lot 1 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 1 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en LMM : mini : 500 euro(s) / maxi : 50 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) Lot 2 en VDM : mini : 500 euro(s) / maxi : 25 000 euro(s) pour la période initiale (identique pour chaque période de reconduction) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 15 jours. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Gaz divers

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Le Mans Métropole

Pays

France

Régions (NUTS)

Sarthe, Isère, Loire-Atlantique

Catégorie

Produits chimiques · Chemical products · Petroleum products, fuel and electricity24110000, 09122000

Date limite

9 nov. 2026

Publié

9 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-97271

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