Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics

Ouvert

France (BOAMP)

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Le Mans Métropole

France

12 nov. 2026

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le délai d'exécution maximum de chaque bon de commande est de 6 mois. Les accords cadres comportent des clauses d'exécution environnementales et d'insertion sociale Contrôle d'accès, Mobilier urbain

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Le Mans Métropole

Pays

France

Régions (NUTS)

Sarthe, Isère, Loire-Atlantique

Catégorie

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport · Transport equipment34928400

Date limite

12 nov. 2026

Publié

21 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-101660

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