Fourniture de pièces détachées pour des véhicules de marque RENAULT TRUCKS

Ouvert

France (BOAMP)

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C3C Ressources et Territoires

France

7 déc. 2026

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes. Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 10 février 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Il se décompose en 4 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la Commande Publique. Pièces détachées

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

C3C Ressources et Territoires

Pays

France

Régions (NUTS)

Marne

Catégorie

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport · Transport equipment34300000

Date limite

7 déc. 2026

Publié

5 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-107040

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