Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins

Conseil départemental Meurthe et Moselle

France

29 nov. 2026

Description

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Pays

France

Régions (NUTS)

Meurthe-et-Moselle

Date limite

29 nov. 2026

Publié

27 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 747440-2026

Comment soumissionner

Procédure

Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner

Déposez votre offre sur

https://www.xmarches.fr/entreprise/

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Ouverture des offres

2026-12-01+01:00

Conditions du marché

Type de marché

Fournitures

Lieu d’exécution

FRF31

Votre offre doit rester valable

6 mois

Accord-cadre

Oui, sans remise en concurrence

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Non autorisées

Financé par l’UE

Non

Reconductions maximales

3

Base juridique

32014L0024

Contacter l’acheteur

E-mail

commandepublique@departement54.fr

Téléphone

0383945454

Adresse

48 Esplanade Jacques Baudot, 54000, Nancy

Site web

http://www.meurthe-et-moselle.fr/

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