Fourniture, livraison de Wac Hb, soude et hypochlorite de soude pour les usines d'eau potable
France (BOAMP)
Le Havre Seine Metropole
France
8 janv. 2027
Description
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme et montant de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 70 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Conformément à l'article R.2142-26 du code de la commande publique, la composition des groupements ne peut pas être modifiée après la remise des candidatures, sauf dans les hypothèses prévues par ledit article Produits chimiques
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Date limite
8 janv. 2027
Publié
19 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-112602
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