Maintenance des installations de détection incendie et de désenfumage pour le centre de soins Antoine de Saint-Exupéry et la maison d'accueil spécialisée Les Hélianthes
France (BOAMP)
UGECAM Hauts-de-France
France
1 déc. 2026
Description
Référé précontractuel avant la signature du contrat et référé contractuel après sa signature, dans les conditions prévues par l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et suivants du code de procédure civile. Action en responsabilité devant le tribunal judiciaire dans les conditions du droit commun. Détection incendie
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
Pays
France
Régions (NUTS)
Nord, Oise, Aisne, Pas-de-Calais, Somme
Catégorie
Services de réparation et d'entretien · Repair and maintenance services50413200
Date limite
1 déc. 2026
Publié
1 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
France (BOAMP) · 26-105697
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