Mission d'appui et d'accompagnement des bénéficiaires du Rsa en santé mentale

Ouvert

France (BOAMP)

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Département de la Manche

France

3 nov. 2026

Description

La présente consultation est passée dans le respect des dispositions des articles R. 2123-1, R. 2123-4 et R. 2123-5 du Code de la commande publique selon une procédure adaptée ouverte avec négociation éventuelle. La consultation est divisée en 3 lots, chaque lot faisant l'objet d'un accord-cadre séparé, mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un maximum définis dans l'acte d'engagement Prestations de services

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Département de la Manche

Pays

France

Régions (NUTS)

Manche

Date limite

3 nov. 2026

Publié

9 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-98009

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