Parc des Guillaumes : Entretien et travaux écologiques d'espaces verts et du patrimoine arboré (Noisy-le-Sec)

Ouvert

France (BOAMP)

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Etablissement Public Territorial Est Ensemble

France

30 nov. 2026

Description

Référé précontractuel avant la signature du contrat ; référé contractuel dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision ; recours de pleine juridiction dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Espaces verts

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Etablissement Public Territorial Est Ensemble

Pays

France

Régions (NUTS)

Seine-Saint-Denis

Catégorie

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture · Agricultural, forestry and horticultural services77310000

Date limite

30 nov. 2026

Publié

30 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-105232

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