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Ouvert

France (BOAMP)

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Commune de Saint-Raphaël

France

7 déc. 2026

Description

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. sur budget communal Espaces verts

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Commune de Saint-Raphaël

Pays

France

Régions (NUTS)

Isère, Var

Catégorie

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture · Agricultural, forestry and horticultural services77341000

Date limite

7 déc. 2026

Publié

5 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-107241

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