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Ouvert

France (BOAMP)

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PARIS MUSÉES

France

16 nov. 2026

Description

Référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ; recours gracieux dans un délai de 2 mois ; recours pour excès de pouvoir et/ou référé suspension dans un délai de 2 mois ; recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées Gardiennage

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

PARIS MUSÉES

Pays

France

Régions (NUTS)

Paris

Catégorie

Services aux entreprises · Business services: law, marketing, printing, security79710000, 79713000

Date limite

16 nov. 2026

Publié

15 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-99526

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