Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation
TED (EU)
C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION
France
30 nov. 2026
Description
La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum). Il peut être reconduit trois fois un an
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement · Sewage, refuse, cleaning and environmental services90513000
Date limite
30 nov. 2026
Publié
1 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 758377-2026
Comment soumissionner
Procédure
Procédure ouverte - tout opérateur économique peut soumissionner
Déposez votre offre sur
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896968
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Ouverture des offres
2026-12-01+01:00
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRB02
Durée
48 mois
Votre offre doit rester valable
6 mois
Accord-cadre
Oui, sans remise en concurrence
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Non autorisées
Financé par l’UE
Non
Reconductions maximales
3
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
marches.publics@cc-tv.fr
Téléphone
0237369827
Adresse
Place des Halles, 28000, Chartres
Site web
https://www.chartres-metropole.fr/vos-services/dechets
Point de contact
HERMELINE Anthony
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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