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Ouvert

France (BOAMP)

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Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes

France

23 nov. 2026

Description

Référé précontractuel : avant la signature du marché ; Référé suspension : avant la signature du marché ; Référé contractuel : après la signature du marché ; Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat ; Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Assistance à maîtrise d'ouvrage

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes

Pays

France

Régions (NUTS)

Puy-de-Dôme, Rhône

Catégorie

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection · Architectural, engineering and inspection services71242000

Date limite

23 nov. 2026

Publié

22 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-102324

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