Assurances, marché conjoint Commune - CPAS

Commentaire : Volet 1 : incendie et périls connexes Volet 2 : tous risques électroniques Volet 3 : tous risques – chapiteaux Volet 4 : tous risques Expositions et œuvres d’art Le lot peut être reconduit tacitement 3 fois. Commentaire : Volet 1 : responsabilité civile générale de la Commune et du CPAS Volet 2 : responsabilité civile des mandataires de la Commune et du CPAS Volet 3 : responsabilité civile objective Volet 4 : Assurance scolaire responsabilité civile et accidents corporels Volet 5 : responsabilité civile et accidents corporels Le lot peut être reconduit tacitement 3 fois. Commentaire : Volet 1 : accidents du travail du personnel employé et ouvrier (loi 1967) Volet 2 : assurance accident corporel du personnel non rémunéré Le lot peut être reconduit tacitement 3 fois. Commentaire : Volet 1 : responsabilité civile, dégâts matériels, bris de machine et protection juridique Volet 2 : omnium missions de service Le lot peut être reconduit tacitement 3 fois. Volet 1 : Assistance Cyber Volet 2 : Assurance Cyber risk complète Le lot peut être reconduit tacitement 3 fois.