Acquisition de véhicules particuliers de type SUV hybrides d'occasion

Ouvert

France (BOAMP)

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Domaine national de Chambord

France

10 déc. 2026

Description

Le référé précontractuel avant la signature du contrat ; le référé contractuel après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l'article R. 551-7 du CJA ; le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois suivant la publicité du contrat ; le recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. Véhicules

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Domaine national de Chambord

Pays

France

Régions (NUTS)

Loir-et-Cher, Loiret

Catégorie

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport · Transport equipment34100000

Date limite

10 déc. 2026

Publié

11 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-109252

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