Suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique Ens (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029

Ouvert

France (BOAMP)

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Conseil Départemental de la Mayenne

France

23 nov. 2026

Description

La présente consultation concerne les suivis et inventaires naturalistes du Département de la Mayenne, dans le cadre de sa politique ENS (espaces naturels sensibles) - période 2027-2029 La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Etude

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

Conseil Départemental de la Mayenne

Pays

France

Régions (NUTS)

Mayenne

Date limite

23 nov. 2026

Publié

26 oct. 2026

Langues

Français (French)

Source

France (BOAMP) · 26-104100

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