Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE

France

16 déc. 2026

Description

Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.

Le dossier

Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.

Acheteur

CHU BESANCON FRANCHE-COMTE

Pays

France

Régions (NUTS)

Jura

Date limite

16 déc. 2026

Publié

12 nov. 2026

Langues

Français (French)

Source

TED (EU) · 789352-2026

Comment soumissionner

Procédure

Négociée, avec mise en concurrence préalable

Déposez votre offre sur

https://www.marches-publics.gouv.fr/

Langue de l’offre

FRA

Soumission électronique

Obligatoire

Dossier de consultation

Librement accessible

Conditions du marché

Type de marché

Services

Lieu d’exécution

FRC22

Durée

4 ans

Accord-cadre

Non

Système d’acquisition dynamique

Non

Variantes

Autorisées

Financé par l’UE

Non

Base juridique

32014L0024

Contacter l’acheteur

E-mail

marches-dsha@chu-besancon.fr

Téléphone

0381218047

Adresse

3 Bd A Fleming, 25000, BESANCON

Point de contact

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