Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse.
TED (EU)
CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
France
16 déc. 2026
Description
Transports urgents primaires et secondaires pour le centre hospitalier Louis Pasteur de Dole. Relance en procédure avec négociation suite première consultation infructueuse. La procédure de passation utilisée est : la procédure avec négociation. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 à R. 2161-20 du Code de la commande publique. La procédure est décomposée en deux phases distinctes : - Une phase de candidature au terme de laquelle les candidats admis à présenter une offre seront sélectionnés ; - Une phase d'offre au terme de laquelle le ou les attributaires seront choisis.
Le dossier
Tel que publié. Le texte de l’avis reste chez l’éditeur.
Acheteur
CHU BESANCON FRANCHE-COMTE
Pays
France
Régions (NUTS)
Catégorie
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) · Transport services60000000
Date limite
16 déc. 2026
Publié
12 nov. 2026
Langues
Français (French)
Source
TED (EU) · 789352-2026
Comment soumissionner
Procédure
Négociée, avec mise en concurrence préalable
Déposez votre offre sur
https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langue de l’offre
FRA
Soumission électronique
Obligatoire
Dossier de consultation
Librement accessible
Conditions du marché
Type de marché
Services
Lieu d’exécution
FRC22
Durée
4 ans
Accord-cadre
Non
Système d’acquisition dynamique
Non
Variantes
Autorisées
Financé par l’UE
Non
Base juridique
32014L0024
Contacter l’acheteur
marches-dsha@chu-besancon.fr
Téléphone
0381218047
Adresse
3 Bd A Fleming, 25000, BESANCON
Point de contact
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Les données des avis sont réutilisées à partir de sources officielles : Tenders Electronic Daily (TED), publié par l’Office des publications de l’Union européenne au titre de la décision 2011/833/UE de la Commission ; oeffentlichevergabe.de et TenderNed, publiés sous CC0 ; le BOAMP, publié sous la Licence Ouverte 2.0 ; Find a Tender, publié sous l’Open Government Licence v3 ; ainsi que e-Zamówienia, la Plataforma de Contratación del Sector Público et la Piattaforma di Pubblicità a Valore Legale publiée par l’ANAC, Doffin et Hilma, publiés par leurs autorités nationales. Chaque avis renvoie à l’original, qui est la version faisant foi.
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